Analyse et critiques du projet de loi Duflot sur l’habitat léger.

Edition du 30 juin 2013
nous nous rendons compte à la lecture de vos réactions, que la teneur de notre propos est mal interprétée, aussi nous avons légèrement modifié le texte en conséquence.
Avec cette loi, l’installation des habitats légers (habitats mobiles ou démontables – yourte, tipi, roulotte, caravane, … ) qui constituent l’habitat permanent de leurs utilisateurs, sera possible en dehors des zones constructibles et en autonomie par rapport aux réseaux.
 Si la commune ne possède pas de plan d’urbanisme, l’installation d’un habitat léger devra nécessairement obtenir l’accord de la CDCEA (commission départementale de consommation des espaces agricoles).
Si la commune possède  un PLU (plan local d’urbanisme), l’installation d’un habitat léger sera soumis à son intégration dans une zone spécifique (nommée « pastille »), qui, pour exister, dépendra de quatre conditions :
- La volonté du maire de la commune, qui doit faire une pastille dans son PLU.
- L’accord du préfet pour la validation de cette pastille.
- L’avis de la CDCEA ( commission départementale de consommation des espaces agricoles ).
- L’obligation de créer ou de modifier le PLU ( donc un coût pour la commune ).
Dans son article 59. le projet de loi intègre une phrase qui dit que les plans d’urbanisme devront prévoir les besoins présents et futurs de l’ensemble des modes d’habitat.
Articles concernant les habitats légers : 59, 73 et 75.
ANALYSE ET CRITIQUES :
1- La modification qu’apporte l’article 59 n’induit pas une obligation assez forte de reconnaitre les habitats légers. Il sera facile pour les autorités de se déroger à la recommandation de prendre en compte les différents modes d’habitat.
Les conséquences en seraient graves, puisque les actuels habitats légers non reconnus deviendront, de fait, illégaux, et leurs habitants expulsables.
2- L’obligation pour un habitat léger d’être installé dans une « pastille » dès lors que le commune est dotée d’un PLU, et du fait que cette « pastille » est soumise à diverses autorisations, soumet son installation à l’arbitraire des autorités.
3- Ce projet de loi ne spécifie pas clairement que les habitats légers ne seront pas soumis au permis de construire. Sachant que la dérogation de l’obligation d’être raccordé aux réseaux ne s’applique q’aux déclarations préalables et permis d’aménager, et que les normes du permis de construire sont inapplicables pour un habitat léger, cela peut poser des problèmes.
4- Ce projet de loi ne spécifie pas les règles d’intégration d’un habitat léger dans une carte communale.
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Sachant qu’il serait aberrant qu’une loi visant à légaliser ce mode d’habitat écologique, finisse par faire expulser leurs habitants,
NOUS , HABITANTS DE YOURTES, DEMANDONS À L’ÉTAT DE RENFORCER, DANS CE PROJET DE LOI, L’OBLIGATION DES COMMUNES ET PRÉFECTURES DE PRENDRE EN COMPTE LES HABITATS LÉGERS EXISTANTS AINSI QUE L’ACCEPTATION DES NOUVELLES INSTALLATIONS, sous réserve que cela constitue l’habitat permanent de leurs utilisateurs et respectant la charte écologique prévue à cet effet.
De plus, nous demandons à l’Etat de préciser que les habitats légers ne seront pas soumis au permis de construire.

44 réflexions au sujet de « Analyse et critiques du projet de loi Duflot sur l’habitat léger. »

  1. Aucune illusion quant à la soi disant volonté de reconnaitre l’habitat léger, tout au contraire dans cette loi démontre le contraire…
    Duflot nous a trahi mais après tout ce n’est qu’une ministre, un bon petit soldat à la botte d’un soi disant pouvoir « socialiste » plus réactionnaire et libéral que la droite…Ce n’est qu’un succédané de reconnaissance, les impératifs nécessaires étant tellement difficiles à obtenir et chronophages …Beaucoup se fatigueront et renonceront…

    • Merci de ne pas confondre la droite française réac et les libéraux. Contrairement à ce que vous semblez penser, nous sommes pour la reconnaissance de tout type d’habitat que son propriétaire souhaiterait choisir pour y vivre sa vie, loin des nombreuses lois abondant dans le sens inverse, rappelons le, au nom de principes de « dignité », ou la seule dignité possible est la vie à l’occidentale avec des briques et l’accès à un supermarché. Si vous décidez de faire sur un petit lopin une maisonnée construite en terre cuite et en bouteilles de bière vides, avec eau de pluie, électricité en panneaux solaires et plantation de pommes de terre, chauffé au feu de bois, le tout surplombé d’une cabane en haut d’un arbre et d’une tente pour les amis, ou encore de vivre dans une yourte, ou une caravane, ou un chapiteau de cirque, ou à la belle étoile, aucun libéral cohérent ne vous critiquera, ou ne tentera de voter des lois arbitraires qui laisseraient choisir le maire de commune ou qui que ce soit. Nous ne sommes pas de droite, merci.

      • « Nous », « Nous ne sommes pas de droite, merci »…Qui se cache derrière le « NOUS », un libéral de gauche (oxymore)?
        Pour votre gouverne, je ne suis ni de droite ni de gauche…Je suis du parti de la liberté…
        A bon entendeur…

        • «Nous», les libéraux !

          Ni de droite, ni de gauche, car droite comme gauche sont étatistes, interventionnistes. Ils prétendent mieux savoir que vous ce dont vous avez besoin pour être heureux.

          Moi, libéral, je ne sais pas mieux que vous. Je sais juste pour moi. Moi, goût personnel, je n’ai pas envie de vivre dans une yourte. Mais je n’ai pas non plus envie de restreindre votre droit à vivre dans un tel habitat.

          Et je trouve scandaleux qu’on pense à vous l’interdire ou à vous compliquer la vie.

          Mais que ceux qui ont voté pour plus d’État ne se plaignent pas. Car là, ils ont plus d’État. Pas de leur bord, c’est moche, peut-être auraient-ils préféré qu’il impose d’autres choses à d’autres personnes.

          Juste trop moche hein… Mais bon, quand on refuse de voter pour le seul « penchant politique » défavorable à l’État, les libéraux, faut savoir assumer.

    • Arrêtez de voir du « libéralisme » à chaque fois que les choses vont mal. Si nous avions un gouvernement libéral, il n’y aurait aucun problème de yourte.
      Le libéralisme c’est la diminution du périmètre de l’Etat dans nos vie. Construire ce que l’on veut chez soi et prendre ses responsabilités, c’est cela que prône le libéralisme.
      Droite et gauche, c’est bonnet blanc et blanc bonnet, c’est l’extension de l’Etat, la main mise de la collectivité sur nos vies alors n’imaginez pas de solution du côté des élus des deux bords.

      • Je parlais de libéralisme économique…Constatant les dégâts du « libéralisme économique » sur la vie politique : Goldman and Sachs…De grandes idées bien loin de la réalité…On a vu de quelle manière l’ultra libéralisme du temps de Thatcher était pourvoyeuse de liberté…vous avez des contre-exemples?
        Pour info, comme je l’ai dit déjà, cela fait 20 ans que je ne vote plus…

        • Oh, chouette, alors, un troll anti-libéral avec tout plein de clichés : le crony-capitalism comme libéralisme, le fameux « ultra-libéralisme » lorsque l’Etat n’a jamais été aussi puissant et les individus aussi peu (comme l’atteste cette loi scélérate).. et même du révisionnisme avec la méchante Thatcher… Nous aurions eu un morceau de choix si vous n’aviez pas oublié « le renard libre » ou plus drôle encore Pinochet voire le génocide des Indiens.

          Lisez des économistes libéraux, commencez par Frédéric Bastiat, un français parmi les auteurs majeurs du libéralisme. Et je vous assure que vous y trouveriez goût. Ses oeuvres se trouvent librement sur le web, par exemple ici : http://bastiat.org/fr/ Puis lorsque vous aurez intégré ces principes simples, un petit coup de Ludwig von Mises ou Friedrich Hayek..

          • et les anarchistes aussi proudhon bakounine tous aussi fumeux les uns que les autres.
            Pas besoin de lire ces niaiseries idéologistes.
            Vous n’êtes même pas capables d’admettre que c’est votre libéralisme fantasmé qui dans la réalité a produit cet étatisme. comme les belles idées du communisme ont produit le stalinisme et les goulags

          • un camp de rom sur les champs élysées c’est classe.
            si c’est leur choix et qu’ils ont les moyens de se payer les champs, rien dans le libéralisme ne l’interdit.

          • Monsieur, vous êtes la représentation incarnée de ce qui me fait vomir…
            Vos les lectures ne m’intéressent pas, j’en ai d’autres bien plus interessante…Quand au révisionnisme dont je ferai preuve à propos de Thatcher, je vivais en GB à cette époque et ai cotoyé son ultra libéralisme et surtout son  » humanité »…
            Vous ne me convaincrez pas…

        • Thatcher a brisé le pouvoir des syndicats, elle a bien eu raison ! Les britanniques payaient pour entretenir un secteur moribond…

          Quant aux banques, svp, comme vous le suggère Simon, lisez donc un peu les libéraux pour voir ce qu’ils pensent de la crise et des « solutions » qui ont été trouvées.

          • Ceci sera mon dernier commentaire…
            Les solutions comme vous dites, je n’y crois pas…je crois en des solutions individuelles.
            Vos grands penseurs, gardez les.
            La différence entre vous et moi est que je suis LIBRE …

  2. On ne s’encombre pas de considération de nature normatives lorsque l’on est au sein de la 5ème Puissance Industriel du Monde,en laissant vivre dans la rue des S.D.F. sans être conduit à perdre la face devant un manque de considération humaine et de respect des citoyens sur un devoir fondé sur la Constitution Républicaine française.

    • Les roulottes, c’est de la fumée. Ce ne sont même pas les Roms qu’on n’aime pas. Ce qu’on n’aime pas, ce qu’on refuse de voir grandir, c’est la liberté, c’est le nomadisme, c’est la vie sans les clous, c’est le rejet trop visible d’un système honni, ce sont les non conformes, ce sont les rêveurs, ce sont qui par leur choix montrent qu’une autre vie est possible, ce sont ceux qui se moquent du pouvoir sous toutes ses formes, ce sont ceux qui sont prêts à perdre leur vie pour la vivre au lieu de la gagner. Les Roms, tu parles, un joli bouc émissaire qui permet de montrer les dents sans avoir rien à craindre. Tant que les Roms bougeront, ma petite flamme persistera et je continuerai à vivre et à rêver.

  3. Ping : Projet de loi Duflot : les yourtes seront ill&e...

  4. Cécile Duflot c’est bien une europe écologie les verts !!? N’est-ce pas ?! C’est elle qui va remplir le vide juridique qui manquait et qui permettait d’exister à l’habitat léger.. C’est ainsi que le procès fait par la DDE à la Yourte d’Arrout (ariège) a pu être gagné. Et ses habitants ont pu rester dans leur yourte.
    C’est bien pour nuire à toute forme d’originalité, de marginalité, d’autonomie, nuire à toute tentative de poésie de liberté et d’écologie réelle.. parce que la duflot dans sa maison c’est peut-être pas trop écolo.. C’est juste une théoricienne de l’écologie mais elle ne doit pas être trop pratiquante.
    C’est ce qu’on appelle une garce, ou une traître pour être plus polie.
    FAUT PLUS VOTER. TANT PIS, IL ARRIVERA CE QU’IL ARRIVERA. FAUT VOTER BLANC. À UN MOMENT DONNÉ ILS NE POURRONT PLUS IGNORER QU’ILS SERONT ÉLUS AVEC 5% DE LA POPULATION EN ÂGE DE VOTER. IL Y A DES INTELLO QU’ILS SONT OBLIGÉS D’ÉCOUTER, CE SONT LEURS POTES, ILS NE VEULENT PAS DU FN, ILS SONT PAS DANS LA BONNE CATÉGORIE POUR LE FN, ET ILS SE LÈVERONT POUR DIRE STOP.

  5. une retraitée dormant dans un cimetiere,ça ne se voit pas avec les hélicopteres du tour de France,mais des yourtes,des yourtes…

  6. Après le Yaourt au gout Bulgare brassé en suisse…..la répression continue bravo
    l écolo encore un joli projet de loi juste pour qu il porte ton nom …encore trois ans….!!!

  7. Ping : Projet de loi Duflot : les yourtes seront ill&e...

  8. Si les yourtes étaient louées …..? d’ailleurs dans certains endroits elles le sont….Faudrait réclamer le droit aux allocations logement pour ses occupants….ça arrêterait peut être les expulsions ? ou encore trouver des alliés parmi tous ceux qui vivent en yourte dans le monde sans que ce soit considéré comme illégal !

  9. De toute facon qu,ils soient de droite ou de gauchee, vert ou ou rouge, ils ne meritent qu’ e grosse tarte da s leur gueule et jepeux vous promettre que leur reveil a etre dur

  10. Pour répondre au premier commentaire : les libéraux-dont je suis depuis dix ans-considèrent que vous avez tout à fait le droit de vivre dans des yourtes ou des tentes ou des roulottes si cela vous chante… Peu nous chaut. Un peu d’honnêteté intellectuelle vous ferait le plus grand bien, ainsi qu’à ce blog.

    Par ailleurs, je dois reconnaitre qu’il s’avère amusant de voir la convergence des luttes voler en éclat lorsque ses zélateurs parviennent au pouvoir…

    • je ne recherche ni pouvoir, ni autre chose qui me permettrait d’avoir une quelconque ascendance sur autrui…
      Je ris simplement en constatant que quelque soit le parti au pouvoir, on y retrouve le même genre de décision, castratrice de liberté. Le pognon gouverne, le soi disant libéralisme économique également… Le but: soumettre celui qui n’aura pas d’argent…
      Mais peut-être êtes vous riche d’argent mais le problème c’est que nous sommes trop chers pour vous et surtout pas à vendre !!!

      • Et voilà,la suite du cliché, le libéral riche… Mon salaire peut paraître confortable à première vue mais mon épouse ne travaille pas, nous vivons en région parisienne avec un loyer élevé… Nous n’avons pas même une voiture.

        Ensuite prétendre que le « libéralisme économique gouverne » lorsque le Léviathan atteint une taille jamais égalée, que la moitié de votre salaire est ponctionnée par l’Etat en taxes, impôt et contributions diverses, que le commerce est entravé, que le droit de propriété n’est pas reconnu… c’est vraiment se foutre de la gueule du lecteur. Vous n’aimez pas la liberté, soit, mais ne la rendez pas responsable de vos malheur.

        • J’ai eu un salaire très confortable, j’ai tout largué et maintenant je vis, je n’ai pas de chaine à mes pieds comme vous…Allez bande de crétins, continuez…

        • Le libéralisme se définit à la base par la responsabilité et la liberté renvoyés à chacun – vaste programme ! Comme si un individu pouvait résister à des organisations non étatiques (entreprises, lobbies, groupes d’influence, cartels, etc.). Cette vision conduit à la simple loi du plus fort, agrémenté du prétexte de célébrer le plus méritant (genre Bush ou Gates, icônes des méritants, c’est dire…). Les anar n’ont cessé d’être noyautés et manipulés par les polices secrètes, et ils n’en finissent pas de remettre le couvert pour les nouvelles générations avec leurs rêves de bisounours individualistes – mais ne tombons pas dans le complotisme Madame ! Tout le monde se fait avoir, certes, mais il y a des perspectives politiques qui ne favorisent décidément pas la sortie du tunnel. Il n’y a qu’une liberté, c’est celle de la démocratie réelle et radicale – qui s’organise à toute les échelles et selon des modes organisés d’implications de tous. Les partis nous baladent ? Réorganisons-nous sans eux en favorisant l’unité populaire, au delà des idéologies toutes faites et dans le diversité citoyenne ! Vive la Yourte libre !!

  11. Cte blague, voir dans cette loi du libéralisme!!!

    Les PLUs c’est libéral ça??? L’encadrement administratif de ce que vous avez le droit ou non de faire avec ce qui vous appartient (votre terrain!), c’est ça la liberté? La DDE et les CDCEA ou je sais pas quoi, c’est la liberté aussi?
    Il y a très peu de secteurs plus encadrés en France que l’immobilier et le foncier! C’est tout le contraire de la liberté! Ce sont les grosses pattes de l’État partout!

  12. Le jour ou les libéraux seront au gouvernement, on vous le rendra le droits a l’habitat léger sur votre terrain !
    Et si le maire ne veut pas, vous aurez le référendum d’initiative populaire pour l’y contraindre.
    Nous on respecte le droit de propriété.

    Bon après vous avez toujours le droit de voter FN, front de gauche, vert, ump, PS, mais faut vous en prendre qu’a vous même.

    • Je ne vote plus depuis plus de 20 ans, ne suis ni anar, ni rien…
      Je suis libre de toute contrainte…Ma liberté de faire et d’agir et surtout de penser, je les ai gagnées..

  13. A savoir, qu’à l’heure d’aujourd’hui le problème environnemental est un très gros problèmes. Bien plus que la politique! Parce que comme on le voit, tous se renferment et des textes sans visages défile. Je pense qu’il est important de créer du lien avec son voisinage ainsi que de parler de ces questions existentiel a un niveau local. Si chacun se préocupe de se qui l’entoure ; et ce en respectant toute vie ; alors nous vivrions tous mieux; Chacun prenant soins de la nature qui l’entoure, tant de questions trouverons réponses, tant de guerre se finirais,…. Mais notre monde n’est pas si beau, un monde déjà sur-loi-tées. je ne comprends pas que des gens qui confonde encore le libéralisme et la libertés. Le libéralisme se fonde sur une idée unique : à chacun de faire se qu’il veut, alors que la libertés représente l’idée que : chacun peut se faire se qu’il veut dans le respect de l’autre.
    Le libéralisme a juste inhibés le respect ; et par la suite accepter les pires horreur écologique, économique et humaine. Et il n’y a pas de pseudo apocalypse qui tienne. L’homme capitaliste, si fier, regardera ses fils, ses sœurs, ses ancêtres, son environnement juvénile, disparaitre. Il verra sa fortune d’un grand sourire, fiers d’avoir laissée à des gens leur droits de vivre dans la rue…

    • Notre action concerne les structures légères et démontables, pour les kerterre nous ne pouvons pas vous répondre. Mais d’autres associations travaillent sur la reconnaissance de tout habitat, via la dénomination Habitat Non Ordinaire. Droit au logement par exemple.

  14. pour les ministres pas de crise de logements cela n’existe pas ,tous partis politique confondues ça doit être des contrats passé avec le ministre du batiment et des logements en dur

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